IMMATRICULATION D'UN LAND ROVER SERIE EN FRANCE


version du
       - 01/09/2005
       - 30/01/2007 : prise en compte des remarques de Regulos (CGC à l'tranger, certificat = facture, certificat sortie de territoire, type de carburant, )
Auteur : Aegedus
Adresse : gvanderbeeLeTrucEnFormeDeAfree.fr
ou encore via le forum du temps des Series : http://letempsdesseries.free.fr/forum/index.php
ou via le forum de Landmania : http://www.landmania.com/



Voici une petite (??) synthèse de mon expérience en la matière. Expérience en grande partie acquise grâce à d'autres landistes qui sont passés par là et par mon expérience pour immatriculer ma Série I de 1956. Voici une bonne occasion pour citer (par ordre d'apparition) Frd, Apericube et Alexander (hors du Temps des Série, mais pas des moindres).
Ce document s'adresse aux véhicules de plus de 25 ans et tout particulièrement aux Land Rover et équivalents.

Mon expérience s'est donc concrétisée par l'achat d'une Serie I 86" de 1956, dotée :
    - d'un 2,25l en lieu et place du 2l d'origine
    - de 3 sièges avants
    - d'une seule banquette à l'arrière du véhicule (soit 5 place au total)
    - d'une carte grise anglaise (le V5) sur laquelle était stipulé le changement de moteur et la nouvelle cylindrée non-conforme à la cylindrée du modèle d'origine.
    - de la vignette permettant au véhicule de rouler en angleterre. Vignette que l'on achète pour une certaine période et nommée dans les annonces de la manière suivante : "6 months TAX" = vignette valable pour encore 6 mois à la date de l'annonce)
    - d'un contrôle technique Anglais à jour


Je ne reviens pas ici sur les critères d'achat d'une série, de toute façon c'est tellement passionnel qu'on est souvent hors critères logiques. Certain vont craquer pour une épave que d'autres auraient fuit !!



1/ Les grandes lignes de l'immatriculation d'un véhicule étranger en France

L'immatriculation d'un véhicule étranger commence par des connaissances de base.
1.1/ Les types de carte grise
Cette partie devra être étayée par les diverses expériences du club car personnellement je ne connais que la carte grise "normale" et celle de "collection". Mais je sais qu'il existe aussi une démarche particulière pour un véhicule industriel (style camionnette) ou encore un camion. Par exemple certains 109FC et 110FC ont été importés en France en tant que véhicule de plus de 3,2Tonnes. Mais ma connaissance s'arrête là. Par contre attention, le 101 FC n'a jamais été importé (A valider tout de même).
Toute info est la bienvenue.

Il sembe important de préciser que la CGC est franco-française. Elle ne représente donc aucune limitation pour voyager à l'étranger. Seule votre assurance pourra vous poser problème en cas de sinistre.
1.2/L'importation d'un véhicule issu de la CEE
L'immatriculation d'un véhicule étrangé en France nécessite :
- un certificat d'homologation fourni par le constructeur pour une carte grise dite "normale" ou le certificat fournit par la Fédération Française des Véhicules d'Epoque pour les Cartes Grise de Collection.
- un certificat de propriété ou d'achat (en gros une facture à votre nom) stipulant
Je vous recommande vivement de faire remplir 2 actes de vente. Un dans la langue du vendeur (ça va le rassurer en plus) et un autre en français à l'aide du formulaire officiel de la préfecture, que vous pouvez trouver --> ici <--.
En général, les administrations sont ravies d'avoir la version française !!
- le document officiel identifiant le véhicule et son propriétaire, en gros la "carte grise" du pays d'origine
- un quitus des impôts fourni par le centre des impôts et qui justifie l'acquittement de la taxe d'importation. Cette taxe est nulle (gratuite :o) ) pour les véhicules de plus de 8 ans. C'est à dire toujours le cas pour les Land Rover Séries.
Ce document est fourni à titre gratuit par le centre des impôts sous réserve de fournir
Remarque : certains pays fourniront un certificat de sortie du territoire. PErsonnellement je n'en ai pas eu besoin, on ne me l'a même pas demandé. toutefois, l'administration anglaise m'a fait parvenir un tel document.

Avec tout ça, votre dossier complet d'immatriculation est à présenter à la préfecture avec en plus :
1.3/L'importation d'un véhicule hors CEE
La bonne blague !! Bon courage à ceux qui se lance dans cette aventure ... perso, je n'ai pas d'info ni d'expérience.  A suivre.

2/ Concrètement : importer un véhicule de la CEE, par exemple d'Angleterre

Les grandes lignes sont importantes, mais derrière tout cela se cache quelques écueils que voici.
Pour faire lisible et répondre à la plus grande demande, voici exposer toutes les étapes de l'immatriculation de mon véhicule anglais avec à chaque fois détaillées les subtilités.
Ceci est présenté chronologiquement afin que vous puissiez le suivre comme une "roadmap" (premier mot anglais pour vous préparer psychologiquement = "Feuille de route") durant votre prochaine immatriculation.
2.1/ Savoir ce que l'on achète
Il est important de recueillir toutes les informations officielles du véhicule que vous souhaitez faire immatriculer en France. Vous verrez ci-dessous que cette première étape est importante pour la suite car toute incohérence peut vous bloquer dans vos projet d'immatriculation.
Donc, première étape, lister les caractéristiques suivantes de votre véhicule.
Maintenant au boulot !! Il faut chercher dans vos archives et sur le web. En effet, il va falloir vérifier la cohérence de toutes ces informations. En effet, toute incohérence sera peut être l'origine d'un refus d'homologation ce qui vous amènera soit à une réception à titre isolé à la DRIRE, soit à une carte grise française de collection, avec les contraintes que nous verrons plus tard.
Ces informations vous permettent aussi de vérifier que ce type de véhicule a été importé en France, condition quasi sine qua none pour que le véhicule puisse obtenir une carte grise "normale" actuellement, sachant que les réceptions à titre isolé sont rares semble t-il.
De plus, ces informations peuvent vous faire découvrir que vous avez un véhicules d'exception entre les mains !! Y'en a même qui le découvre quelques années après l'achat !!  Frd, au coin 5 minutes, et tu reviens quand tu es calmé !!

Dans mon cas, il est apparu tout de suite que le véhicule n'avait pas le moteur d'origine, comme l'avait précisé le proprio dans l'annonce. Il est apparu que la BV/BT était d'origine. Avec le N° de série chassis j'ai pu valider que c'était bien un 86" de 1956 pour le marché Anglais en conduite à droite. Donc pas de truc bizarre comme
Pour info, l'équivalent de la DRIRE en Angleterre est très souple et permet l'immatriculation de véhicules même artisanaux. Du coup, on trouve facilement des Series avec des moteurs de Ford Sierra, V8 ou autre.
Il convient donc d'être vigilant car l'immatriculation en France est du coup pas très simple.

Remarque : toute incohérence sur le type d'énergie (carburant, essence ou diesel) sera un sujet de refus d'homologation pour la CGN ainsi que pour la CGC.
2.2/Choix de l'immatriculation : Carte Grise "Normale"
Si tout est normal, vous pouvez foncer pour la CG "normale".
Et la seule procédure spéciale à faire sera la demande du dossier d'homologation.
Pour cela, deux moyens :

Ensuite, avec votre dossier d'homologation , vous pouvez vous rendre à la case Préfecture.
2.3/Choix de l'immatriculation : Carte Grise "de collection"
Vous avez donc découvert que votre véhicule n'était pas conforme au modèle importé en France.
Dans mon cas, le moteur 2,25L ESS ne correspondant pas au moteur 2L ESS du véhicule importé, le certificat d'homologation m'a été refusé. Le 2,25L, de marque Land Rover semble pourtant provenir d'un SII de quelques années plus jeune que ma Serie I. Donc quasi d'époque !! Et conforme en puissance et totalement compatible avec le modèle, sans pour autant en modifier sa configuration. Mais bon ... Ils n'ont rien voulut savoir.

Et quand j'ai appelé la DRIRE, le technicien en charge de la réception des véhicules étrangés m'a informé qu'ils avaient pour consigne de refuser tous les véhicules de plus de 25 ans et de les rediriger vers la CG de Collection.

Du coup, j'a contacté la FFVE pour obtenir un dossier d'homologation. La personne s'est insurgé contre cette méthode de la DRIRE. Mais bon, j'avais pas vraiment d'autre solution.
On trouve le dossier sur le site web de la FFVE : http://www.ffve.org/

Dans ce dossier, ( --> ici <--) on vous demande de préciser pour votre véhicule :
Et pour les véhicules utilitaires, c'est à dire qui ne s'applique pas aux Series à part certain 109 et 101 FC: (j'imagine les véhicules que l'on veut immatriculer en tant que véhicule utilitaire)

Ma parano n'étant pas en voie de guérison, j'ai un peu pris peur à tous ces détails. J'ai surtout pris peur à la double lecture possible par un fonctionnaire zelé de la préfecture !!

Du coup, analyse :
Voilà donc votre dossier pour la FFVE rempli. Envoyez le rapidement avec le nb de timbres exacte et vous recevrer dans la semaine votre dossier d'homologation pour obtenir une carte grise de collection en Préfecture.
Si vous avez des questions, n'hésiter pas à aller voir le site de la FFVE, voir même de les appeler. Pour les avoir eu au téléphone, il s'agit de personnes charmantes et vraiment dévoués à la cause des véhicules anciens et à leur circulation en France. Chapeau bas messieurs et mesdames ! D'ailleurs, voici quelques articles très intérêssants issus du site de la FFVE :
          - La voiture de collection et les abus des préfectures
          - La carte grise normale pour un véhicule de collection
          - La carte grise de collection


Remarque : si on vous le demande, pour une Série I, le PTC = 1770 kg et le PTV = 1280
Je cherche toujours les autres valeurs ....
2.3/ Le passage au contrôle technique
Le contrôle technique est la dernière étape avant la préfecture.
En gros c'est très simplifié pour les véhicules de collection, pourvu que la personne connaisse un peu la règlementation et ce qu'est un véhicule ancien. Dans mon cas, je suis bien tombé. Le mec avait baigné dedans toute sa jeunesse et ma fait un topo plus pour moi savoir sur quoi je devais m'attarder dans les prochaines réparations que pour l'administration. Cette expérience m'a été très profitable !!
J'ai enfin compris :
Et cela a confirmer que ma voiture avait été très bien entretenue et est saine :
Ca prête à réfléchir !!
2.4/ La préfecture
Tous des cons ... ou presque ... mais bon..
Trop douloureux et je ne pense pas pouvoir être objectif pour raconter le spectacle navrant dont j'ai été témoin à la préfecture du Val d'Oise !! Donc, voici juste la liste des éléments à fournir pour votre dossier d'immatriculation (véhicule étrangé):
2.5/ Les plaques d'immatriculation
La loi, c'est la loi :o) Donc plaque Jaune à l'arrière, la forme étant soit carrée (écriture sur 2 hauteurs) soit rectangulaire (toute l'écriture sur la même ligne). Et plaque blanche à l'avant et là seule la forme restangulaire est acceptée. Du coup, impossible de mettre la plaque sur l'aile avant comme c'était à l'origine et obligé de percer le pare-choc et de mettre des équerres qui vont se plier à la première branche qui va passer par là .... mais bon.

3/Selon les pays

3.1/ Angleterre
3.2/ Suisse
3.3/ La belgique
3.4/ La Hollande, l'autre pays du Land Rover
Voici ce que nous a appris Landmark sur le forum Landmania :

Rien n'est plus simple:
On se presente, le acheteur et le vendeur, aupres du RDW qui se trouve partout en Hollande avec la CG et les plaques de la voiture plus une pièce d'identité valable du acheteur. On donne tout cela au personne au guichet puis on remplis un document très simple (nom, adresse, no de serie voiture + signature). On paye 23 Euros et on reçoit:

1. Document Export CE (multilangues dont le Français biensur)
2. La Carte Grise de la voiture tamponnée "Export"
3. Deux plaques provisoires avec un validité en Hollande de quatorze jours.
(4. Pour le vendeur: un document qu'on est plus responsable pour la voiture)

Vous metez les plaques sur la voiture, dites aurevoir et vous êtes partie pour la France avec le Land de vos rèves a un prix hyper.

Remarques:

Le RDW est seulement ouvert les jours de la semaine de ~8:00 a ~16:00H, alors pas le weekend!

La voiture n'est plus assuré avec les plaques provisoires alors il faut avoir un assurance sur no. de chassis pour le retour en France.

L'escrocerie du kilométrage n'existe normalement pas en Hollande. Depuis longtemps (1987?) tous les kilometrages de chaque voiture sont régistré chaque année au CT dans une base de données centrale du gouvernement et sont reperé sur la fiche du Contole Technique annuele.

Sans CT valable pas de plaques provisoires Alors soyez certain avant de partir chercher la voiture que le controle technique est valable

Ce qui regarde les précisions sur les démarches en en France: je crois que vous êtes mieux placés pour ça qu'un Batave

Et canari-bleu de préciser :
petite précision : si le véhicule date de 2000 ou après, et qu'il a été acheté dans un pays membre de la CEE, il possède obligatoirement son certifica de conformité européen, et dans ce cas il est inutile d'en demander un chez land rover.



3.5/L'outre-mer
Je vais compléter prochainement cette partie car j'avais eu l'occasion d'acquérir un Land qui se trouvait au Liban et je m'étais donc renseigné en conséquence.. A suivre donc ....
Mais déjà, attention à l'affretage (je sais même pas si c'est le bon mot !!)!
Personnellement, j'ajouterais déjà l'obligation de récupérer "tous les documents officiels que vous pourrez présenter" comme par exemple :