IMMATRICULATION
D'UN LAND ROVER SERIE EN FRANCE
Voici une petite (??) synthèse de mon expérience en la
matière.
Expérience en grande partie acquise grâce à
d'autres
landistes qui sont passés par là et par mon
expérience
pour immatriculer ma Série I de 1956. Voici une bonne occasion
pour
citer (par ordre d'apparition) Frd, Apericube et Alexander (hors du
Temps
des Série, mais pas des moindres).
Ce document s'adresse aux véhicules de plus de 25 ans et tout
particulièrement
aux Land Rover et équivalents.
Mon expérience s'est donc concrétisée par l'achat
d'une
Serie I 86" de 1956, dotée :
- d'un 2,25l en lieu et place du 2l d'origine
- de 3 sièges avants
- d'une seule banquette à l'arrière du
véhicule
(soit 5 place au total)
- d'une carte grise anglaise (le V5) sur laquelle
était
stipulé le changement de moteur et la nouvelle cylindrée
non-conforme
à la cylindrée du modèle d'origine.
- de la vignette permettant au véhicule de
rouler
en angleterre. Vignette que l'on achète pour une certaine
période
et nommée dans les annonces de la manière suivante : "6
months
TAX" = vignette valable pour encore 6 mois à la date de
l'annonce)
- d'un contrôle technique Anglais à jour
Je ne reviens pas ici sur les critères d'achat d'une
série,
de toute façon c'est tellement passionnel qu'on est souvent hors
critères
logiques. Certain vont craquer pour une épave que d'autres
auraient
fuit !!
1/ Les grandes lignes de
l'immatriculation
d'un véhicule étranger en France
L'immatriculation d'un véhicule étranger commence par des
connaissances
de base.
1.1/ Les types de carte grise
Cette partie devra être étayée par les diverses
expériences
du club car personnellement je ne connais que la carte grise "normale"
et
celle de "collection". Mais je sais qu'il existe aussi une
démarche
particulière pour un véhicule industriel (style
camionnette)
ou encore un camion. Par exemple certains 109FC et 110FC ont
été
importés en France en tant que véhicule de plus de
3,2Tonnes.
Mais ma connaissance s'arrête là. Par contre attention, le
101
FC n'a jamais été importé (A valider tout de
même).
Toute info est la bienvenue.
- Carte grise normale : c'est la carte grise de la voiture de
monsieur
tout le monde.
- Carte grise de collection : elle est délivrée
à
partir d'un dossier d'homologation fournit par la
Fédération
Française des Véhicules d'Epoque (FFVE) et ne concerne
que
les véhicule de plus de 25 ans.
- Au jour d'aujourd'hui on a :
- une note interne à la DRIRE qui les oblige à
refuser
toutes les réceptions à titre isolé des
véhicules
de plus de 25 ans et de les rediriger vers ce type de Carte Grise. Info
données
par un technicien de la DRIRE.
- un dossier d'homologation des plus simples à
compléter
mais peut être piégé (voir ci-dessous)
- une limitation des déplacements du véhicule
dans
le département d'immatriculation et les départements
limitrophes
- une obligation de déclaration en préfecture de
tout
déplacement hors de la zone autorisée, via un carnet
à
souche acheté auprès de la FFVE
- un seul contrôle technique, même partiel lors de
l'immatriculation
- une absence d'obligation de contrôle technique par la
suite.
- Pour 2007, on se dirige vers :
- Les mêmes contraintes et procédures
d'immatriculation
- Plus aucune restriction de déplacement, ni
déclaration
en préfecture et carnet à souche
- Un contrôle technique tous les 2 ou 4 ans
Il sembe important de préciser
que la CGC est franco-française. Elle ne représente donc
aucune limitation pour voyager à l'étranger. Seule votre
assurance pourra vous poser problème en cas de sinistre.
1.2/L'importation d'un
véhicule
issu de la CEE
L'immatriculation d'un véhicule étrangé en France
nécessite
:
- un certificat d'homologation fourni
par
le constructeur pour une carte grise dite "normale" ou le certificat
fournit
par la Fédération Française des Véhicules
d'Epoque
pour les Cartes Grise de Collection.
- un certificat de propriété ou d'achat (
en gros une facture à votre nom)
stipulant
- les noms du vendeur et de l'acheteur
- la description du véhicule (type, modèle, n° de
série
chassis)
- la valeur d'achat
- la date d'achat (voir même l'heure)
Je vous recommande vivement de faire
remplir
2 actes de vente. Un dans la langue du vendeur (ça va le
rassurer
en plus) et un autre en français à l'aide du formulaire
officiel
de la préfecture, que vous pouvez trouver
-->
ici <--.
En général, les administrations sont ravies d'avoir la
version
française !!
- le document officiel identifiant le
véhicule
et son propriétaire, en gros la "carte grise" du pays d'origine
- un quitus des impôts fourni par le centre des impôts et
qui
justifie l'acquittement de la taxe d'importation. Cette taxe est nulle
(gratuite :o) ) pour les véhicules de plus de 8 ans. C'est
à dire toujours
le cas pour les Land Rover Séries.
Ce document est fourni à titre gratuit par le centre des
impôts
sous réserve de fournir
- 1 certificat d'achat (acte de vente)
- la carte grise du véhicule d'origine
- 1 pièce d'identité
- 1 justificatif de domicile
Remarque : certains pays
fourniront un certificat de sortie du territoire. PErsonnellement je
n'en ai pas eu besoin, on ne me l'a même pas demandé.
toutefois, l'administration anglaise m'a fait parvenir un tel document.
Avec tout ça, votre dossier complet d'immatriculation est
à
présenter à la préfecture avec en plus :
- une demande remplie d'immatriculation d'un véhicule, que
vous
pouvez trouver -->
ici <--
- une pièce d'identité
- un certificat de domicilation (facture EDF, GDF mais pas France
Telecom
à priori)
- un gros chèque car nos véhicules sont grosso merdo
des
13CV fiscaux !! (faut dire les choses en face !!)
A propos des frais, il est écrit que la Carte Grise de
Collection
coûte que la moitié du prix d'une CG normale. Cela est
vrai,
sauf pour la première immatriculation du véhicule pour
laquelle
c'est plein pôt !!
1.3/L'importation d'un
véhicule
hors CEE
La bonne blague !! Bon courage à ceux qui se lance dans cette
aventure
... perso, je n'ai pas d'info ni d'expérience. A suivre.
2/ Concrètement :
importer
un véhicule de la CEE, par exemple d'Angleterre
Les grandes lignes sont importantes, mais derrière tout cela se
cache
quelques écueils que voici.
Pour faire lisible et répondre à la plus grande demande,
voici
exposer toutes les étapes de l'immatriculation de mon
véhicule
anglais avec à chaque fois détaillées les
subtilités.
Ceci est présenté chronologiquement afin que vous
puissiez
le suivre comme une "roadmap" (premier mot anglais pour vous
préparer
psychologiquement = "Feuille de route") durant votre prochaine
immatriculation.
2.1/ Savoir ce que l'on
achète
Il est important de recueillir toutes les informations officielles du
véhicule
que vous souhaitez faire immatriculer en France. Vous verrez ci-dessous
que
cette première étape est importante pour la suite car
toute
incohérence peut vous bloquer dans vos projet d'immatriculation.
Donc, première étape, lister les caractéristiques
suivantes
de votre véhicule.
- Marque : si vous écrivez autre chose que Land Rover, par
exemple
Porsche ou Jaguar, d'avant 1960, merci de me faire un dont en nature de
votre
véhicule.
- Modèle
- Année de Fabrication
- N° de série du chassis
- N° de série du moteur
- Cylindrée du moteur portée sur l'équivalent
de
la Carte Grise du pays
- Energie (en gros : Essence ou diesel)
- N° de série de la boîte de vitesse
- Nombre de place sur la carte grise
- type de carte grise : véhicule normal, utilitaire ou autre
??
Maintenant au boulot !! Il faut chercher dans vos archives et sur le
web.
En effet, il va falloir vérifier la cohérence de toutes
ces
informations. En effet, toute incohérence sera peut être
l'origine
d'un refus d'homologation ce qui vous amènera soit à une
réception
à titre isolé à la DRIRE, soit à une carte
grise
française de collection, avec les contraintes que nous verrons
plus
tard.
Ces informations vous permettent aussi de vérifier que ce type
de
véhicule a été importé en France, condition
quasi
sine qua none pour que le véhicule puisse obtenir une carte
grise
"normale" actuellement, sachant que les réceptions à
titre
isolé sont rares semble t-il.
De plus, ces informations peuvent vous faire découvrir que vous
avez
un véhicules d'exception entre les mains !! Y'en a même
qui
le découvre quelques années après l'achat !!
Frd,
au coin 5 minutes, et tu reviens quand tu es calmé !!
Dans mon cas, il est apparu tout de suite que le véhicule
n'avait
pas le moteur d'origine, comme l'avait précisé le proprio
dans
l'annonce. Il est apparu que la BV/BT était d'origine. Avec le
N°
de série chassis j'ai pu valider que c'était bien un 86"
de
1956 pour le marché Anglais en conduite à droite. Donc
pas
de truc bizarre comme
- conduite à gauche convertie en conduite à droite
=>
gros bricolage en perspective !!
- boite de SIII montée avec moteur SIII => gros bricolage
en
perspective pour adapter le pédialier de l'embrayage !!
- 88" ou 80" mais avec une fausse CG ou CG erronée. On a
certain
membres du Temps des Série qui ont des CG française
plutôt
exotiques.
Pour info, l'équivalent de la DRIRE en Angleterre est
très
souple et permet l'immatriculation de véhicules même
artisanaux.
Du coup, on trouve facilement des Series avec des moteurs de Ford
Sierra,
V8 ou autre.
Il convient donc d'être vigilant car l'immatriculation en France
est
du coup pas très simple.
Remarque : toute incohérence sur le type d'énergie
(carburant, essence ou diesel) sera un sujet de refus d'homologation
pour la CGN ainsi que pour la CGC.
2.2/Choix de l'immatriculation :
Carte
Grise "Normale"
Si tout est normal, vous pouvez foncer pour la CG "normale".
Et la seule procédure spéciale à faire sera la
demande
du dossier d'homologation.
Pour cela, deux moyens :
Ensuite, avec votre dossier d'homologation , vous pouvez vous rendre
à
la case Préfecture.
2.3/Choix de l'immatriculation :
Carte
Grise "de collection"
Vous avez donc découvert que votre véhicule
n'était
pas conforme au modèle importé en France.
Dans mon cas, le moteur 2,25L ESS ne correspondant pas au moteur 2L ESS
du
véhicule importé, le certificat d'homologation m'a
été
refusé. Le 2,25L, de marque Land Rover semble pourtant provenir
d'un
SII de quelques années plus jeune que ma Serie I. Donc quasi
d'époque
!! Et conforme en puissance et totalement compatible avec le
modèle,
sans pour autant en modifier sa configuration. Mais bon ... Ils n'ont
rien
voulut savoir.
Et quand j'ai appelé la DRIRE, le technicien en charge de la
réception
des véhicules étrangés m'a informé qu'ils
avaient
pour consigne de refuser tous les véhicules de plus de 25 ans et
de
les rediriger vers la CG de Collection.
Du coup, j'a contacté la FFVE pour obtenir un dossier
d'homologation.
La personne s'est insurgé contre cette méthode de la
DRIRE.
Mais bon, j'avais pas vraiment d'autre solution.
On trouve le dossier sur le site web de la FFVE : http://www.ffve.org/
Dans ce dossier, ( --> ici
<--)
on vous demande de préciser pour votre véhicule :
- Genre
- Marque
- Type
- Carrosserie
- Energie
- Puissance Fiscale
- N° de série
- Nombre de places assises
Et pour les véhicules utilitaires, c'est à dire qui ne
s'applique
pas aux Series à part certain 109 et 101 FC: (j'imagine les
véhicules
que l'on veut immatriculer en tant que véhicule utilitaire)
- Poids total autorisé en charge
- Année de première mise en circulation ou de
fabrication
Ma parano n'étant pas en voie de guérison, j'ai un peu
pris
peur à tous ces détails. J'ai surtout pris peur à
la
double lecture possible par un fonctionnaire zelé de la
préfecture
!!
Du coup, analyse :
- Genre : "VP"
Attention : ici je conseille "VP" pour "Véhicule Particulier" au
lieu
de "CTTE" pour "Camionnette" qui vous transforme votre voiture en
véhicule
utilitaire avec des contrainte de contrôle anti-polution tous les
2
ans et autres conneries que je ne connais pas.
Par conscience, nos véhicules sont toujours des "VP" au sens de
la
loi française. Donc pas de question à se poser.
- Marque : "Land Rover", pas de question à se poser
- Type : "86 ESS"
On mets un peu ce que l'on veut ici, semble t-il. Les autres
possesseurs
de Série I on des trucs divers et variés :
- "88D" pour une SI 88 Diesel
- "Land Rover 88" pour un SII 88
- 86 (E) : pour un SI 86 Essence
- etc
- Carrosserie : ""BREAK" ou "CI"
Je pense qu'il faut aussi faire gaffe ici. En effet, les carrosserie
"Fourgon",
"Plateau", "Chassis cabine" sont source de contrainte et surtout de
limitation
en nb de places assises.
Dans notre cas, quasi tous les land ont été
importés
avec 7 (chassis court) ou 9 places (pour les chassis longs). Donc ce
serait
dommage de se limiter à cause de cette dénomination.
Personnellement, je n'ai pas réussi à éclaircir le
cas
des cabrio. en effet, un "Break" ou un "CI" (pour Conduite
intérieure")
permettent-ils de rouler décapoté ??
Ce qui est sûr, c'est qu'une Serie SWB en 3 ou 7 est exactement
la
même. A l'époque, pour avoir plus de places assises, on
ajoutait
simplement une banquette tenue par trois vis, et zou !! On est
très
loin des montages et homologations des Land Rover modernes comme le
Defender
et tous les pb pour transformer un 3 place en 7. Donc dans notre cas,
il
ne faut pas hésiter à monter des banquettes et à
l'immatriculer
avec le maximum de places.
- Energie : "Essence" ou "Diesel"
- Puissance Fiscale : 13
Attention à la note lors de l'établissement de la Carte
Grise
en préfecture !! Car même s'il est écrit que la
carte
grise est moins chère pour les véhicules de collection,
elle
est plein tarif lors de l'établissement de la première
carte
grise !! Et 13CV, ça fait mal au cul !!
J'ai mis 13CV car c'est la puissance du 2,25l. Par contre, je ne
connais
pas la puissance fiscal du 2l.
- N° de série : il s'agit du n° de chassis
- Nombre de places assises : 7
Mon SI 86 est doté de 3 places à l'avant et de 2
banquettes
à l'arrière -> 3 + 2 +2 = 7
Voilà donc votre dossier pour la FFVE rempli. Envoyez le
rapidement
avec le nb de timbres exacte et vous recevrer dans la semaine votre
dossier
d'homologation pour obtenir une carte grise de collection en
Préfecture.
Si vous avez des questions, n'hésiter pas à aller voir le
site
de la FFVE, voir même de les appeler. Pour les avoir eu au
téléphone,
il s'agit de personnes charmantes et vraiment dévoués
à
la cause des véhicules anciens et à leur circulation en
France.
Chapeau bas messieurs et mesdames ! D'ailleurs, voici quelques articles
très intérêssants issus du site de la FFVE :
- La voiture de collection et
les
abus des préfectures
- La carte grise
normale
pour un véhicule de collection
- La carte
grise
de collection
Remarque : si on vous le demande, pour une Série I, le PTC =
1770
kg et le PTV = 1280
Je cherche toujours les autres valeurs ....
2.3/ Le passage au
contrôle
technique
Le contrôle technique est la dernière étape avant
la
préfecture.
En gros c'est très simplifié pour les véhicules de
collection,
pourvu que la personne connaisse un peu la règlementation et ce
qu'est
un véhicule ancien. Dans mon cas, je suis bien tombé. Le
mec
avait baigné dedans toute sa jeunesse et ma fait un topo plus
pour
moi savoir sur quoi je devais m'attarder dans les prochaines
réparations
que pour l'administration. Cette expérience m'a
été très
profitable !!
J'ai enfin compris :
- pourquoi la pompe à essence se désamorçait
=>
fuite au niveau de la membrane
- pourqoi je ne dépassais pas le 170 sur autoroute =>
freins
arrières bloqués à 80% de la puissance maxi de
freinage
!!
Et cela a confirmer que ma voiture avait été très
bien
entretenue et est saine :
- rotules de direction graissées et sans aucun jeux
- de la graisse un peu partout et pas trop jeune (arbre de
transmission)
- et de l'huile aussi, vu que ça fuit d'un peu partout :o)
- amortisseur pas trop vieux, avec un qui commence à fuir
- un chassis bien entretenu (depuis longtemps) et
protégé,
à part la traverse arrière qui a été mal
traitée
(refaite par le dernier proprio)
- aucune fuite au réservoir
- un léger jeux sur le boîtier de direction, mais
normal
vu l'age
- par de chocs sur le chassis
Ca prête à réfléchir !!
2.4/ La préfecture
Tous des cons ... ou presque ... mais bon..
Trop douloureux et je ne pense pas pouvoir être objectif pour
raconter
le spectacle navrant dont j'ai été témoin à
la
préfecture du Val d'Oise !! Donc, voici juste la liste des
éléments
à fournir pour votre dossier d'immatriculation (véhicule
étrangé):
- Une pièce d'identité
- Le formulaire d'immatriculation rempli
- Certificat de vente (celui en Français, ça aide un
max
!!)
- Carte Grise étrangère
- Certificat de vente
- Quitus fiscal
- Contrôle Technique Français (pour les
véhicules
de plus de 4 ans) de moins de 6 mois, moins de 2 mois si incomplet
(càd
en attente d'une contre visite)
- Certificat d'homologation
- Un justificatif de domicile
2.5/ Les plaques d'immatriculation
La loi, c'est la loi :o) Donc plaque Jaune à l'arrière,
la
forme étant soit carrée (écriture sur 2 hauteurs)
soit
rectangulaire (toute l'écriture sur la même ligne). Et
plaque
blanche à l'avant et là seule la forme restangulaire est
acceptée.
Du coup, impossible de mettre la plaque sur l'aile avant comme
c'était
à l'origine et obligé de percer le pare-choc et de mettre
des
équerres qui vont se plier à la première branche
qui
va passer par là .... mais bon.
3/Selon les pays
3.1/ Angleterre
3.2/ Suisse
3.3/ La belgique
3.4/ La Hollande, l'autre
pays du
Land Rover
Voici ce que nous a appris Landmark sur le forum
Landmania :
Rien n'est plus simple:
On se presente, le acheteur et le vendeur, aupres du RDW qui se trouve
partout
en Hollande avec la CG et les plaques de la voiture plus une
pièce
d'identité valable du acheteur. On donne tout cela au personne
au guichet
puis on remplis un document très simple (nom, adresse, no de
serie
voiture + signature). On paye 23 Euros et on reçoit:
1. Document Export CE (multilangues dont le Français biensur)
2. La Carte Grise de la voiture tamponnée "Export"
3. Deux plaques provisoires avec un validité en Hollande de
quatorze
jours.
(4. Pour le vendeur: un document qu'on est plus responsable pour la
voiture)
Vous metez les plaques sur la voiture, dites aurevoir et vous
êtes partie pour la France avec le Land de vos rèves a un
prix hyper.
Remarques:
Le RDW est seulement ouvert les jours de la semaine de ~8:00 a ~16:00H,
alors
pas le weekend!
La voiture n'est plus assuré avec les plaques provisoires alors
il
faut avoir un assurance sur no. de chassis pour le retour en France.
L'escrocerie du kilométrage n'existe normalement pas en
Hollande. Depuis longtemps (1987?) tous les kilometrages de chaque
voiture sont régistré
chaque année au CT dans une base de données centrale du
gouvernement
et sont reperé sur la fiche du Contole Technique annuele.
Sans CT valable pas de plaques provisoires Alors soyez certain avant
de partir chercher la voiture que le controle
technique est valable
Ce qui regarde les précisions sur les démarches en en
France:
je crois que vous êtes mieux placés pour ça qu'un
Batave |
Et canari-bleu de préciser :
petite précision : si le
véhicule
date de 2000 ou après, et qu'il a été
acheté
dans un pays membre de la CEE, il possède obligatoirement son
certifica
de conformité européen, et dans ce cas il est inutile
d'en demander
un chez land rover. |
3.5/L'outre-mer
Je vais compléter prochainement cette partie car j'avais eu
l'occasion
d'acquérir un Land qui se trouvait au Liban et je m'étais
donc
renseigné en conséquence.. A suivre donc ....
Mais déjà, attention à l'affretage (je sais
même
pas si c'est le bon mot !!)!
Personnellement, j'ajouterais déjà l'obligation de
récupérer
"tous les documents officiels que vous pourrez présenter" comme
par
exemple :
- Certificat d'export du pays d'origine : ce document est fourni,
dans
le cas de l'angleterre, par l'administration à l'acheteur
étranger,
par voie de courrier.